Déposée le 28 octobre 1977 par OZALID GROUP HOLDINGS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TOPAFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est OZALID GROUP HOLDINGS LIMITED, domicilié(e) Langston Road, LOUGHTON, Essex, Angleterre. - Royaume-Uni.
La marque TOPAFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022
Substances chimiques utilisés dans la production, la reproduction, l'établissement de copies ou de fac-similés de documents graphiques imprimés ou dactylographies, de plans ou analogues;revêtements sensibles aux radiations et photographiques sur verre, papier, matières plastiques, métaux ou tissus;appareils, dispositifs, instruments, équipements, machines, produits accessoires et fournitures pour la production de copies, fac-similés ou reproductions de matière graphiques, imprimés dactylographies, documents, plans et analogues;liquides solvants, matières colorants, produits chimiques et fluides d'apprêt, fluides et substances pour corriger, stencils, clichés originaux et matrices, matérial de dessins, modèles pour dessin, craies à dessiner, instruments de dessins et boîtes à instruments de dessin, ustensiles pour le dessin, punaises à dessin matières sensibilisées transparentes, translucides ou hydrofuges telles que papier, films, tissus, matières plastiques, et cartons;matières sensibles aux radiations transparentes, translucides et hydrofuges;fournitures de papier, film, tissu, matières plastiques et cartons non sensibles et non sensibilisés, toiles et papier à calquer, fournitures pour calques hydrofuges, fournitures de dessin hydrofuges, papeterie, substances adhésives;papier (à l'exception de papiers peints);papier de chiffon, carton, articles en papier et en carton, papier, encres (de papeterie), crayons, plumes, fusains, craies et instruments à écrire;coupe-papiers, matériel de relieure, fournitures de bureau (à l'exception du mobilier), accessoires de bureau, machines à écrire, matériels d'enseignement et d'instruction (autres que les appareils), photographies, plans, dessins, esquisses, tableaux, reproductions graphiques;substances photographiques, produits compris dans la classe 16 utilisés pour la production de copies, fac-similés ou reproductions de matières graphiques, imprimés ou dactylographies, tels que documents, plans et analogues;parties constitutives et agencements pour tous les produits mentionnés ci-dessus;
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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